Changement du pourcentage des taxes en raison de modifications de la réglementation fiscale

Cet article a pour but de fournir un guide complet sur les démarches à prendre lorsque vous êtes confronté à des modifications du taux d'imposition, fixé par votre gouvernement. Il aborde les deux scénarios : que le taux d'imposition pour les services que vous fournissez soit diminué ou augmenté. Ces conseils sont essentiels pour garantir la conformité et la solidité financière de votre entreprise lors de ces ajustements. Lorsqu'il est question de taux d'imposition, il s'agit en particulier de divers types de taxes à la consommation tels que, mais sans s'y limiter, la TVA, l'IVA, la BTW, le MwSt dans l'UE, les taxes sur les ventes aux États-Unis et tous les équivalents dans le reste du monde.

Outil de modification des taxes

Nous savons que la législation et les taux d'imposition changent, même si c'est rarement le cas. Ces changements entraînent de nombreuses difficultés liées à la mise à jour manuelle des taux d'imposition dans les folios ouverts et les modèles de facturation. C'est pourquoi nous avons créé un outil spécial pour vous aider à automatiser ce processus. Dans cet outil, vous pouvez définir des règles pour que le système modifie les taxes. Le changement peut se produire automatiquement à une date donnée, ou vous pouvez l'activer manuellement. Voici plus de détails :

• Pour configurer l'outil, ouvrez Paramètres -> Tous les paramètres -> Frais et taxes -> Politique de changement fiscal
• Ajoutez une nouvelle politique - remplissez une description pour vous guider sur ce que sera le changement.

• Choisissez si vous voulez que le changement fiscal affecte les modèles de facturation (1) et/ou les frais dans les folios ouverts (2).
• S'il s'agit des frais dans les folios ouverts, le système filtrera les frais dont la date de revenu est POSTERIEURE à la date renseignée dans le champ "Date de revenu postérieure" (3) et ne mettra à jour que ceux-ci. Si vous souhaitez modifier tous les frais dans les folios ouverts, indiquez une date passée dans ce champ.
• Si vous souhaitez que la politique de modification soit exécutée automatiquement, remplissez le champ "Date du programme" (4). Dans ce cas, la politique sera activée automatiquement, peu après le changement de date.
• Ajoutez les règles (5) à exécuter. Pour chaque règle, indiquez le groupe de revenus auquel elle se rapporte et éventuellement la catégorie (6). Indiquez également le taux d'imposition actuel et le nouveau taux d'imposition (7).

Lorsque vous ajoutez des règles, vous pouvez utiliser leur ordre pour économiser un grand nombre de règles dans des cas plus complexes.

Exemple: Si jusqu'à présent toutes les nuitées étaient soumises à une seule taxe (par exemple, 19 %), et que le changement exige deux choses - que les nuitées passent à 20 %, et que les nuitées de la catégorie 'PROPRIETAIRES' passent 15 %, vous pouvez utiliser l'ordre des règles de la manière suivante. Tout d'abord, placez la règle pour le groupe CHAMBRES, sans catégorie pour les 20% - cela mettra à jour TOUTES les nuitées à 20%. En second lieu, placez la règle de 15% avec le groupe CHAMBRES et la catégorie 'PROPRIETAIRES' - cette règle sera exécutée après la première et ne mettra à jour que ce groupe/catégorie à 15%.

• Si vous utilisez des codes fiscaux et que vous souhaitez les modifier, indiquez-les également (8) - l'ancien code et le nouveau code fiscal par lequel vous souhaitez le remplacer.
• Outre la programmation de la modification automatique, vous pouvez également exécuter la politique manuellement - ouvrez l'écran "EXECUTIONS" et cliquez sur le bouton "Exécuter".

Dans le même écran, vous pouvez vérifier l'état d'exécution de la politique. Elle est exécutée, que l'écran soit ouvert ou non.

Clock POS

Si vous êtes un utilisateur de Clock POS et que vous avez besoin d'ajuster le taux de taxe des articles, vous pouvez le faire :

• allez dans le menu Gestion -> Eléments de menu
• cliquez sur montrer tout pour que la liste avec vos articles de menu soit chargée

• vous pouvez ouvrir les articles un par un et changer leur pourcentage de taxe

• Vous pouvez également sélectionner plusieurs articles dans la liste et cliquer sur "Modifier la sélection".

• entrez le pourcentage de taxe pour chacun d'eux (à condition qu'ils aient tous le même nouveau taurif) et cliquez sur "Enregistrer et fermer".